INSTITUT FRANC-COMTOIS DES VINS ET DU GOUT

Active Arbois 1992-05-13
M

Mission

Former et informer les personnes intéressées par le vin les spiritueux et les produits vinicoles sous tous leurs aspects

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Arbois (39600)

Associations de Arbois

Siège INSEE

3 RUE DES FOSSES, 39600 ARBOIS

Contact

#

Identifiants

RNA
W392001383
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
392170999
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0392004037
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 392P

Observation : Reprise RNA le 27/01/2006 INFO DEPOT DE BILAN VOIR DOSSIER JOURNAL DU 18/02/2015

Activité

associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture

NAF : Autres enseignements

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr