FOYER SOCIO EDUCATIF DU COLLEGE PASTEUR Active Arbois Foyers socio-éducatifs W392001145 Créée en 1982 Développer la vie sociale de l'établissement Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Arbois (39600) Identifiants RNAW392001145 HIST.0392002377 Historique Créée le 12/10/1982, dernière déclaration le 14/11/2019 4 évènements 12/10/1982 Création 19/10/1982 Publication au Journal Officiel 14/11/2019 Dernière déclaration 03/12/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Foyers socio-éducatifs Foyers socio-éducatifs 019047foyers socio-éducatifs Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise assistée en date du 24/11/2005 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.