COMITE DU SOUVENIR Dissoute Messia-sur-Sorne Monuments historiques W392001112 Créée en 1962 Cette association est dissoute depuis le 2020-02-18. Erection d'un monument aux morts
Données officielles Sources / RNA Siège Messia-sur-Sorne (39570) Identifiants RNAW392001112 HIST.0392000980 Historique Créée le 02/05/1962, dernière déclaration le 04/03/2020 5 évènements 02/05/1962 Création 22/05/1962 Publication au Journal Officiel 18/02/2020 Dissolution 04/03/2020 Dernière déclaration 07/05/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise assistée en date du 15/11/2005 Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.