ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE (OGEC) NEIGE ET SAPINS

Cessée Nozeroy 1948-06-29
M

Mission

Respecter les accords conclus au sein de l'établissement d'enseignement catholique et assumer juridiquement la gestion d'établissement fondés par l'autorité canonique compétente.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nozeroy (39250)

Associations de Nozeroy

Siège INSEE

39250 NOZEROY

Contact

#

Identifiants

RNA
W392000740
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
325994879
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0392000467
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 392P

Observation : Reprise assistée en date du 11/08/2005

Activité

associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement

éducation formation

NAF : Autres services fournis à la collectivité (services non marchands à caractère privé)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr