COMITE DEPARTEMENTAL DU JURA DE LA FEDERATION FRANCAISE DE PETANQUE ET DE JEU PROVENCAL

Active Bans 1973-04-20
M

Mission

veiller au développement des deux disciplines sportives de la pétanque et du jeu provençal, les contrôler et les organiser sur l'ensemble du département conformément aux règlements de la FFPJP ; diriger, coordonner et surveiller l'activité des associations affiliées ; délivrer les licences de la FFPJP, laquelle fournit gratuitement à ses licenciés une assurance ; envoyer les équipes issues d'épreuves qualificatives aux championnats de france, de ligue, interligues et autres compétitions officielles ; régler éventuellement les litiges pouvant survenir entre les associations affiliées, ou entre les membres licenciés

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bans (39380)

Associations de Bans

Siège INSEE

39380 BANS

Contact

#

Identifiants

RNA
W392000724
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
442256673
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0392001543
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 391S

Observation : Reprise assistée en date du 09/08/2005

Activité

Boules (pétanque, boules)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr