HAD 39

Activité

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2022-06-27

Projet porté

gestion et de développement d'une structure d'Hospitalisation A Domicile. Elle agit sur l'ensemble du département conformément à la délibération 05-011 de la Commission Exécutive de l'Agence Régionale de l'Hospitalisation de Franche-Comté en date du 3 mars 2005 ; délibération 2010-019 de la Commission Exécutive de l'Agence Régionale de l'Hospitalisation de Franch-Comté en date du 24 février 2010

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

• gestion de matériel médical - Les associations de ce domaine dans le département

• Environnement, cadre de vie - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 26/11/2003 - Création de l'association
• 03/01/2004 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 27/06/2022 - Déclaration de dissolution de l'association
• 10/10/2022 - Dernière déclaration en date de l'association
• 03/11/2022 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W392000638

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0392005510

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 392P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise assistée en date du 12/07/2005

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun