FOYER RURAL DE RUFFEY-SUR-SEILLE Active Ruffey-sur-Seille Maisons de jeunes Foyers ruraux W392000614 Créée en 1947 Animation et développement d'activités de temps libre : culturelles et sportives. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ruffey-sur-Seille (39140) Identifiants RNAW392000614 HIST.0392000438 Historique Créée le 30/12/1947, dernière déclaration le 16/10/2025 4 évènements 30/12/1947 Création 09/01/1948 Publication au Journal Officiel 16/10/2025 Dernière déclaration 20/10/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Maisons de jeunes / Foyers ruraux Maisons de jeunes 009005maisons de jeunes, foyers, clubs de jeunes Foyers ruraux 009035foyers ruraux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise RNA le 05/07/2005 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.