ASSOCIATION AGREEE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE D'ARBOIS "LA CUISANCE"

Active Arbois 1932-02-16
M

Mission

détenir et gérer des droits de pêche : -sur les domaines publics et privés de l'Etat, -sur les domaines publics et privés des collectivités locales, -sur les domaines privés de propriétaires, -sur ses propres propriétés ; participer à la protection des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Arbois (39600)

Associations de Arbois

Siège INSEE

10 RUE DE L'HOTEL DE VILLE, 39600 ARBOIS

Contact

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Identifiants

RNA
W392000475
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
528075419
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0392000138
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 391S

Observation : Reprise RNA le 24/05/2005

Activité

pêche

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr