COLLECTIF POUR LES AUTISTES EN FRANCHE-COMTE

Active Champagnole 2002-12-23
M

Mission

Recensement régional du nombre de personnes atteintes d'autisme en Franche-Comté. Harmoniser les capacités d'accueil sur les structures existantes et la création de nouvelles places adaptées.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Champagnole (39300)

Associations de Champagnole

Siège INSEE

13 RUE DES FRERES MIODON, 39300 CHAMPAGNOLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W392000385
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
452581606
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0392003086
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 392P

Observation : Reprise le 26/04/2005 ASSO TRANSFEREE A MONTBELIARD EN 2006 NOUVEAU N° W252000322 FOND DE DOSSIER DS TRANSFERT 2006

Activité

santé

gestion de matériel médical

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr