COMITE D'ANIMATION DU VAL D'EPY Active Val-d'Épy Comités des fêtes W392000294 Créée en 1979 Animation de la vallée d'Epy Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Val-d'Épy (39160) Identifiants RNAW392000294 HIST.0392002062 Historique Créée le 09/08/1979, dernière déclaration le 21/10/2024 4 évènements 18/04/1979 Publication au Journal Officiel 09/08/1979 Création 21/10/2024 Dernière déclaration 22/04/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise assistée en date du 23/03/2005 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.