ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS D'ALGERIE, TUNISIE ET MAROC Active Lons-le-Saunier Anciens combattants Monuments historiques W392000117 Créée en 1966 Entretenir des liens d'amitiés et de solidarité entre les membres Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Lons-le-Saunier (39000) Identifiants RNAW392000117 HIST.0392001142 Historique Créée le 27/05/1966, dernière déclaration le 13/10/2014 4 évènements 27/05/1966 Création 05/06/1966 Publication au Journal Officiel 13/10/2014 Dernière déclaration 14/04/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants / Monuments historiques Anciens combattants 038105anciens combattants Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise assistée en date du 11/01/2005 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.