M
Mission
la prise en location de tous les territoires ou lots de chasse, afin de pratiquer la chasse en commun ou individuellement et de favoriser la protection, le repeuplement du gibier notamment par la protection des animaux utiles à l'agriculture, la répression du braconnage et la régulation des ESOD (Espèce Susceptible d'Occasionner des Dégâts)
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
Arbois (39600)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W391006893
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 391S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr