LES AMIS DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT DE SERMANGE

Active Sermange 2015-03-03
M

Mission

défense de l'environnement dans tous ses aspects, notamment aux plans de l'urbanisme, de l'architecture et de la protection des sites bâtis, naturels et des monuments historiques, en particulier du château de Sermange ; son champ d'action couvre le territoire des communes de Gendrey, Saligney et Sermange, ainsi que le territoire des communes limitrophes de ces communes

Domaines

  • comités de défense du patrimoine 👉 Jura Nord
  • comités de défense, de sauvegarde 👉 Jura Nord
@

Commune & Contact

Commune

Sermange (39700)

Associations de Sermange

Contact

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Identifiants

RNA
W391003175
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 391S

Activité

comités de défense du patrimoine

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr