Mission
protéger et défendre les animaux, qu'ils soient domestiques ou sauvages, utilisés pour fournir des biens de consommation comme pour l'expérimentation animale, le divertissement, les loisirs, la chasse et plus largement pour toutes les pratiques où ils sont potentiellement en souffrance, protéger et défendre les milieux naturels ayant une incidence directe ou indirecte sur le sort des animaux sauvages et domestiques, en veillant notamment au respect des textes régissant la protection de l'environnement, sensibiliser la population et les pouvoirs publics sur la condition animale et oeuvrer pour une meilleure prise en compte de leur statut d'êtres sensibles dans la législation
Domaines
- protection des animaux 👉 Grand Besançon Métropole
Commune & Contact
Commune
Besançon (25000)Siège INSEE
2 RUE DU CHOULOT, 39700 SERMANGEContact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 251P
Activité
protection des animaux
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr