ASSOCIATION FRATERNELLE DES ANCIENS ELEVES DU COLLEGE DE L'ARC Active Utilité publique Dole Anciens élèves Location et location-bail machines, équipements et biens divers W391002854 428147490 Créée en 1901 association fraternelle des anciens élèves du collège de l'arc Contact EMAILanciens.arc@gmail.com
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Dole (39100) 23 RUE DU COLLEGE DE L'ARC, 39100 DOLE Identifiants RNAW391002854 SIREN428147490 SIRET42814749000018 RUP39.000.1305 HIST.0391000005 Historique Créée le 01/07/1901, dernière déclaration le 05/01/2026 5 évènements 01/07/1901 Création 01/01/1983 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 05/01/2026 Dernière déclaration 07/07/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens élèves / Location et location-bail machines, équipements et biens divers Anciens élèves 015070amicales, associations d'anciens étudiants, d'anciens élèves Activité NAF 77.39ZLocation et location-bail machines, équipements et biens divers Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Reconnue d'utilité publique / Simple Reconnue d'utilité publique RReconnue d'utilité publique par décret en Conseil d'État, elle peut recevoir donations et legs. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.