CONFRERIE ARTISANALE Active Dole Intérêts économiques W391002418 Créée en 1971 promouvoir et faciliter les activités artisanales Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Dole (39100) Identifiants RNAW391002418 HIST.0391000593 Historique Créée le 15/11/1971, dernière déclaration le 15/11/1971 4 évènements 15/11/1971 Création 15/11/1971 Dernière déclaration 27/11/1971 Publication au Journal Officiel 05/06/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Intérêts économiques Intérêts économiques 023000représentation, promotion et défense d'intérêts économiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.