VELO CLUB FRANC COMTOIS Cessée Pleure Cyclisme Autres activités sportives W391002400 778411835 Créée en 1968 Cyclisme de compétition Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Pleure (39120) 39120 PLEURE Identifiants RNAW391002400 SIREN778411835 HIST.0391000526 Historique Créée le 12/12/1968, dernière déclaration le 12/12/1968 5 évènements 12/12/1968 Création 12/12/1968 Dernière déclaration 09/01/1969 Publication au Journal Officiel 25/12/1997 Cessation INSEE 01/06/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Cyclisme / Autres activités sportives Cyclisme 011180Cyclisme (cyclisme, vélo, VTT, course d'orientation à vélo, cyclotourisme) Activité NAF 92.6CAutres activités sportives Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationAssociation en sommeil depuis le 13 décembre 1968 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.