FRANCS ET FRANCHES CAMARADES DE DAMPARIS Active Damparis Colonies de vacances W391002365 Créée en 1966 Organiser le patronage laïque de Damparis Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Damparis (39500) Identifiants RNAW391002365 HIST.0391000469 Historique Créée le 29/03/1966, dernière déclaration le 29/03/1966 4 évènements 29/03/1966 Création 29/03/1966 Dernière déclaration 16/04/1966 Publication au Journal Officiel 29/05/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Colonies de vacances Colonies de vacances 009020centres aérés, colonies de vacances Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationAssociation en sommeil depuis le 1er avril 1966 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.