ASSOCIATION DES MAIRES ET ADJOINTS DU CANTON DE DOLE

Active Monnières 1967-02-11
M

Mission

établir et entretenir entre ses membres, des relations amicales ; étudier en commun les problèmes intéressant l'administration communale ; de faire toute proposition susceptible de développer l'activité économique et d'améliorer la situation sociale dans le canton de Dole ; d'examiner avec les autorités administratives compétentes, les mesures de nature à faciliter la tâche des élus communaux ; de soutenir ses membres et au besoin les défendre, contre toute mesure arbitraire ; d'étudier...

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Monnières (39100)

Associations de Monnières

Contact

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Identifiants

RNA
W391002351
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0391000492
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 391S

Activité

action politique locale

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr