ETRIER DES BRULEUX Active Tavaux Équitation W391002338 Créée en 1965 Encourager la pratique des sports équestres Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tavaux (39500) Identifiants RNAW391002338 HIST.0391000454 Historique Créée le 30/08/1965, dernière déclaration le 30/08/1965 4 évènements 30/08/1965 Création 30/08/1965 Dernière déclaration 26/09/1965 Publication au Journal Officiel 25/05/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Équitation Équitation 011050Equitation (équitation, hippisme, course camarguaise, landaise) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationAssociation en sommeil depuis le 31 août 1965 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.