ASSOCIATION SPORTIVE ETREPRIGNEY-PLUMONT Active Étrepigney Multisports local W391002331 Créée en 1965 Pratique de l'éducation physique Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Étrepigney (39700) Identifiants RNAW391002331 HIST.0391000448 Historique Créée le 24/05/1965, dernière déclaration le 24/05/1965 4 évènements 24/05/1965 Création 24/05/1965 Dernière déclaration 16/06/1965 Publication au Journal Officiel 24/05/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local Multisports local 011005associations multisports locales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationAssociation en sommeil depuis le 13 mai 1981 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.