ASSOCIATION PAROISSIALE D'EDUCATION POPULAIRE DE CHISSEY Active Chissey-sur-Loue Éducation populaire W391002316 Créée en 1963 Education populaire sous toutes ses formes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chissey-sur-Loue (39380) Identifiants RNAW391002316 HIST.0391000418 Historique Créée le 28/03/1963, dernière déclaration le 28/03/1963 4 évènements 28/03/1963 Création 28/03/1963 Dernière déclaration 13/04/1963 Publication au Journal Officiel 24/05/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation populaire Éducation populaire 009025mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationAssociation en sommeil depuis le 4 avril 1963 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.