ASSOCIATION DU PAGNEY FLEURI Active Pagney Environnement W391002231 Créée en 1978 Embellissement du village de Pagney Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pagney (39350) Identifiants RNAW391002231 HIST.0391000832 Historique Créée le 25/04/1978, dernière déclaration le 09/05/1983 4 évènements 25/04/1978 Création 10/05/1978 Publication au Journal Officiel 09/05/1983 Dernière déclaration 15/05/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement Environnement 024000Environnement, cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationAssociation en sommeil depuis le 9 mai 1983 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.