ASSOCIATION SPORTIVE DES CHEMINOTS DOLOIS Cessée Dole Multisports entreprise Associations sportives (services non marchands à caractère privé) W391002099 307021535 Créée en 1974 Permettre la pratique de tous les sports et non plus exclusivement du football Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Dole (39100) 4 RUE DU CANAL ST YLIE, 39100 DOLE Identifiants RNAW391002099 SIREN307021535 HIST.0391000680 Historique Créée le 24/07/1974, dernière déclaration le 10/03/2026 5 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 24/07/1974 Création 07/10/1985 Cessation INSEE 10/03/2026 Dernière déclaration 31/03/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 10/03/2026 / Modification 10/03/2026 Modification Transfert du siège : 14 chemin V et Georges Thevenot, 39100 Dole Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports entreprise / Associations sportives (services non marchands à caractère privé) Multisports entreprise 011015associations multisports d'entreprise Activité NAF 96.25Associations sportives (services non marchands à caractère privé) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationAssociation en sommeil depuis le 18 décembre 1986 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.