ART ET VIE Active Brevans Promotion artistique W391002017 Créée en 1983 Promouvoir l'art et l'artisanat dans la région doloise Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Brevans (39100) Identifiants RNAW391002017 HIST.0391001069 Historique Créée le 14/06/1983, dernière déclaration le 14/06/1983 4 évènements 14/06/1983 Création 14/06/1983 Dernière déclaration 25/06/1983 Publication au Journal Officiel 03/04/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Promotion artistique Promotion artistique 006100promotion de l'art et des artistes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationAssociation en sommeil depuis le 25 juin 1983 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.