CLUB SAPINS ET BRUYERES Active Dole Cercles privés W391001990 Créée en 1982 Distraction et entraide de tous ses membres Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Dole (39100) Identifiants RNAW391001990 HIST.0391001034 Historique Créée le 29/10/1982, dernière déclaration le 10/01/1996 4 évènements 29/10/1982 Création 10/11/1982 Publication au Journal Officiel 10/01/1996 Dernière déclaration 03/04/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Cercles privés Cercles privés 007035cercles privés, fan-clubs Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationAssociation en sommeil depuis le 8 janvier 1995 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.