COMITE DES FETES DE LA VIEILLE LOYE Active La Vieille-Loye Comités des fêtes W391001926 Créée en 1980 Animation du village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Vieille-Loye (39380) Identifiants RNAW391001926 HIST.0391000945 Historique Créée le 22/09/1980, dernière déclaration le 22/09/1980 4 évènements 22/09/1980 Création 22/09/1980 Dernière déclaration 07/10/1980 Publication au Journal Officiel 03/04/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationAssociation en sommeil depuis le 8 janvier 1990 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.