CAISSE D'ACTION SOCIALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE CHAMPVANS

Active Champvans 1980-02-25
M

Mission

Resserrer les liens de solidarité et d'entraide entre ses membres

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Grand Dole
  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Grand Dole
@

Commune & Contact

Commune

Champvans (39100)

Associations de Champvans

Contact

#

Identifiants

RNA
W391001898
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0391000920
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 391S

Observation : Association en sommeil depuis le 25 février 1980

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr