ASSOCIATION SPORTIVE DE L'INSTITUTION SAINTE MARIE Active Dole Multisports scolaire W391001724 Créée en 1953 Education physique et sportive Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Dole (39100) Identifiants RNAW391001724 HIST.0391000269 Historique Créée le 12/03/1953, dernière déclaration le 12/03/1953 4 évènements 12/03/1953 Création 12/03/1953 Dernière déclaration 27/03/1953 Publication au Journal Officiel 03/04/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationAssociation en sommeil depuis le 12 mars 1953 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.