ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE DE FRAISANS

Active Fraisans 1948-04-17
M

Mission

Encourager et organiser la pratique des sports au sein du cours complémentaire de Fraisans

Domaines

  • associations multisports scolaires ou universitaires 👉 Jura Nord
@

Commune & Contact

Commune

Fraisans (39700)

Associations de Fraisans

Siège INSEE

2 RUE DU DOUBS, 39700 FRAISANS

Contact

#

Identifiants

RNA
W391001646
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
778386474
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0391000179
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 391S

Observation : Association en sommeil depuis le 11 juin 1987

Activité

associations multisports scolaires ou universitaires

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr