SOCIETE SPORTIVE ET MUSICALE Active La Vieille-Loye Multisports local W391001638 Créée en 1948 Pratique du sport en général et musique instrumentale Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Vieille-Loye (39380) Identifiants RNAW391001638 HIST.0391000171 Historique Créée le 30/01/1948, dernière déclaration le 30/01/1948 4 évènements 30/01/1948 Création 30/01/1948 Dernière déclaration 15/02/1948 Publication au Journal Officiel 03/04/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local Multisports local 011005associations multisports locales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationAssociation en sommeil depuis le 6 février 1948 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.