ASSOCIATION SPORTIVE DE CHISSEY Active Chissey-sur-Loue Multisports local W391001582 Créée en 1946 Pratique des sports et de l'éducation physique parmi les jeunes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chissey-sur-Loue (39380) Identifiants RNAW391001582 HIST.0391000116 Historique Créée le 09/07/1946, dernière déclaration le 09/07/1946 4 évènements 09/07/1946 Création 09/07/1946 Dernière déclaration 24/07/1946 Publication au Journal Officiel 03/04/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local Multisports local 011005associations multisports locales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationAssociation en sommeil depuis le 23 novembre 1949 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.