COMITE D'ETUDES ET DE GESTION COMMUNALE DES FOIRES Active Longwy-sur-le-Doubs Commerçants & Foires W391001578 Créée en 1985 Préparer une gestion communale de la foire. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Longwy-sur-le-Doubs (39120) Identifiants RNAW391001578 HIST.0391001197 Historique Créée le 20/04/1985, dernière déclaration le 20/04/1985 4 évènements 20/04/1985 Création 20/04/1985 Dernière déclaration 29/05/1985 Publication au Journal Officiel 03/04/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Commerçants & Foires Commerçants & Foires 022535amicales de commerçants, organisation de foires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationEn sommeil depuis 1986. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.