SEVEN Active Dole Multisports scolaire Jumelages W391001365 Créée en 1998 Developper et favoriser des activites culturelles et sportives Contact
Données officielles Sources / RNA Siège Dole (39100) Identifiants RNAW391001365 HIST.0391002999 Historique Créée le 29/01/1998, dernière déclaration le 29/01/1998 4 évènements 29/01/1998 Création 29/01/1998 Dernière déclaration 21/02/1998 Publication au Journal Officiel 03/04/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire / Jumelages Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Jumelages 009050jumelages, échanges culturels, organisation d'échanges linguistiques, échanges culturels au plan international Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.