Mission
protection de l'environnement et du cadre de vie dans le pays dolois et ses territoires limitrophes des départements du Doubs, de la Côte d'Or et de la Haute Saône et particulièrement : oeuvrer pour le maintien de l'intégrité du massif de la Serre, mise en place d'une centrale d'informations et d'animations de la Serre ; élaboration d'un document de développement et de protection du massif, faire progresser la législation sur les enclos et parcs de chasse, ester en justice si besoin
Domaines
- commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire 👉 Grand Dole
Commune & Contact
Commune
Menotey (39290)Siège INSEE
2 RUE DU MORTIER, 39290 MENOTEYContact
Contacter la mairie
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 391S
Activité
commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire
NAF : Gest. des jardins botaniques et zoolog. et des réserv. naturelles
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr