PETANQUE-CLUB DE PETIT NOIR Active Petit-Noir Pétanque W391000972 Créée en 1986 La pratique du jeu de pétanque. Contact EMAIL@laposte.netAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Petit-Noir (39120) Identifiants RNAW391000972 HIST.0391001292 Historique Créée le 18/12/1986, dernière déclaration le 25/11/2025 4 évènements 18/12/1986 Création 21/01/1987 Publication au Journal Officiel 25/11/2025 Dernière déclaration 24/12/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.