OBSERVATOIRE CITOYEN POUR LA DEMOCRATIE (O.C.D)

Activité

Mission

Défendre et promouvoir la déclaration universelle des droits de l'homme adoptée par l'AG des Nations Unies le 10/12/48, défendre et promouvoir la déclaration des droits de l'enfant adoptée à l'unanimité par l'AG des Nations Unies le 20/11/59, initier et accompagner des projets visant à développer la vie citoyenne sous tous ses aspects, et dans le respect de chacun, notamment en promouvant les valeurs de solidarité, d'égalité, de Liberté et de Fraternité, en garantissant les droits économiq

Commune

Dole (39100)

Domaine

  • activités politiques

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W391000730

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0391003230

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 391S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.