JURA TUNING CLUB Active La Vieille-Loye Loisirs Divers W391000592 Créée en 2003 Partager et de faire connaître le tuning. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Vieille-Loye (39380) Identifiants RNAW391000592 HIST.0391003355 Historique Créée le 20/10/2003, dernière déclaration le 20/10/2003 4 évènements 20/10/2003 Création 20/10/2003 Dernière déclaration 15/11/2003 Publication au Journal Officiel 13/12/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Divers Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.