ASSOCIATION NON AFFILIEE DES PARENTS D'ELEVES DU COLLEGE CLAUDE NICOLAS LEDOUX

Active Dole 1971-11-23
M

Mission

De contribuer au maintien des principes laïques de neutralité scolaire, d'objectivité et de tolérence sur lesquels repose l'enseignement public, d'étudier tout ce qui concerne l'intérêt des élèves au point de vue moral, intellectuel et matériel, de faciliter les rapports entre les parents, le corps enseignant et les autorités dont relève l'établissement, de représenter les parents auprès des pouvoirs publics et d'agir légalement en leur nom, d'assurer la représentation des familles...

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Dole (39100)

Associations de Dole

Siège INSEE

129 RUE DU VAL D’AMOUR, 39100 DOLE

Contact

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Identifiants

RNA
W391000385
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
501983571
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0391000594
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 391S

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr