DOLE PETANQUE CLUB Active Dole Pétanque Club de sport W391000152 931675631 Créée en 1995 Création d'un club de pétanque. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Dole (39100) 12 RUE HERBERT MARCUSE, 39100 DOLE Identifiants RNAW391000152 SIREN931675631 HIST.0391002841 Historique Créée le 21/09/1995, dernière déclaration le 16/01/2026 5 évènements 21/09/1995 Création 21/09/1995 Enregistrement INSEE 21/09/1995 Dernier évènement INSEE 16/01/2026 Dernière déclaration 27/01/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Club de sport Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.