PAYS DOLOIS - PAYS DE PASTEUR

Active Dole 2000-10-11
M

Mission

Préfigurer le Pays Dolois au sens du décret du 19 septembre 2000 portant application de l'article 22 de la loi du 4 février modifiée. Animer et suivre le programme "Avenir Territoire Entre Saône et Rhin", dans ce cadre, elle préparera un projet de candidature pour le programme leader+.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Dole (39100)

Associations de Dole

Contact

#

Identifiants

RNA
W391000129
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0391003165
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 391S

Activité

activités politiques

action politique locale

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr