ECOLE DU PASQUIER

Active Foucherans 2004-12-16
M

Mission

Gérer les moyens octroyés dans le cadre des politiques publiques (commune, Education Nationale) ainsi que les subventions et contributions diverses qui pourront soutenir les actions conduites dans le cadre scolaire et périscolaire, en direction des élèves, des personnels et de manière générale, l'ensemble des personnes qui interviennent dans l'établissement scolaire.

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur 👉 Grand Dole
@

Commune & Contact

Commune

Foucherans (39100)

Associations de Foucherans

Siège INSEE

RUE DES CHENES, 39100 FOUCHERANS

Contact

#

Identifiants

RNA
W391000030
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
488425794
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 391S

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr