LES PÉAGEOIS RÉUNIS Active Septème Activités festives Comités des fêtes W383009533 Créée en 1987 promouvoir et perpétuer les fêtes et traditions du péage Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Septème (38780) Identifiants RNAW383009533 Historique Créée le 08/04/1987, dernière déclaration le 05/01/2023 4 évènements 08/04/1987 Création 06/05/1987 Publication au Journal Officiel 05/01/2023 Dernière déclaration 13/11/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Activités festives / Comités des fêtes Activités festives 007040activités festives (soirées.) Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.