LES 2 RIVIÈRES Active Saint-Siméon-de-Bressieux Droits civiques Espaces naturels W383009106 Créée en 2021 mobiliser autour de la problématique des inondations dans la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Siméon-de-Bressieux (38870) Identifiants RNAW383009106 Historique Créée le 10/10/2021, dernière déclaration le 10/10/2021 4 évènements 10/10/2021 Création 10/10/2021 Dernière déclaration 18/10/2021 Mise à jour 19/10/2021 Publication au Journal Officiel Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits civiques / Espaces naturels Droits civiques 003000défense de droits fondamentaux, activités civiques Espaces naturels 024015espaces naturels Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.