ASSOCIATION DU CONSOMMATEUR D'EAU Active Moissieu-sur-Dolon Écologie W383008465 Créée en 1994 défense du consommateur d'eau Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Moissieu-sur-Dolon (38270) Identifiants RNAW383008465 HIST.0383001652 Anciennes informations Historique Créée le 25/08/1994, dernière déclaration le 25/08/1994 4 évènements 25/08/1994 Création 25/08/1994 Dernière déclaration 14/09/1994 Publication au Journal Officiel 25/04/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Écologie Écologie 024040mouvements écologiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.