LA BOULE QUI TETE. Active Roussillon Pétanque W383003426 Créée en 1967 pratique du sport boule. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Roussillon (38150) Identifiants RNAW383003426 HIST.0383000614 Anciennes informations Historique Créée le 10/02/1967, dernière déclaration le 15/07/2019 4 évènements 10/02/1967 Création 25/02/1967 Publication au Journal Officiel 15/07/2019 Dernière déclaration 01/08/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.