Mission
développer tout ce qui a trait à la pratique du sport et plus généralement toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à son objet social dans les limites fixées par la loi, garantir en son sein la liberté d'opinion, le respect des droits de la défense et s'interdire tout débat ou manifestation d'ordre politique ou confessionnel, s'interdire toute discrimination illégale et veille à l'observation des règles déontologiques du sport définies par le C.N.O.S.F. (comité national olympique et sportif français), s'engager à respecter les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines pratiquées par ses membres et définies par la Loi
Domaines
- Sports, activités de plein air 👉 Bièvre Isère
Commune & Contact
Commune
Meyrieu-les-Étangs (38440)Associations de Meyrieu-les-Étangs
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 383S
Activité
Sports, activités de plein air
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr