DEMOCRATIQUEMENT VOTRE

Activité

Mission

agir pour développer la démocratie et solidarité ds la commune, favoriser la participation des citoyens a la vie de cite, participer a vie communale, examiner l'action des élus, veiller a l'application du droit ds la vie communale, veiller au respect de la "déclaration des droits de l'homme" au sein de la commune et plus particulièrement combattre le racisme, lutter contre toutes les discriminations, exclusions, restrictions, préférences, injures, diffamations, provocations à la haine ou aux violences, à l'encontre d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de leur appartenance ou de leur non appartenance à un ethnie, une nation, une "race" ou une religion déterminée ; assister les victimes de discrimination fondée sur leur origine nationale, ethnique, raciale ou religieuse

Commune

Charvieu-Chavagneux (38230)

Domaine

  • action politique locale

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W383002840

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0383002770

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 383S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.