COMITE DES FETES DE PENOL Active Penol Loisirs scientifiques W383002611 923300479 Créée en 1980 favoriser l'epanouissement culturel des individus et des groupes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Penol (38260) 576 ROUTE DE LA COTE, 38260 PENOL Identifiants RNAW383002611 SIREN923300479 HIST.0383000988 Historique Créée le 11/12/1980, dernière déclaration le 26/03/2026 5 évènements 11/12/1980 Création 11/12/1980 Enregistrement INSEE 11/12/1980 Dernier évènement INSEE 26/03/2026 Dernière déclaration 31/03/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs scientifiques Loisirs scientifiques 006105loisirs scientifiques et techniques Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.