LA GAULE DU BY
PRISE A BAIL, AMENAGEMENT, ENTRETIEN, EMPOISSONNEMENT, LA GARDE ET L'UTILISATION PAR LES MEMBRES DE L'ASSOCIATION DE L'ETANG DE SAUTARET
Données officielles
Sources / RNA / Mairie de Saint-Georges-d'Espéranche
Siège
Saint-Georges-d'Espéranche (38790)Identifiants
Historique
Créée le , dernière déclaration le
- Création
- Publication au Journal Officiel
- Dernière déclaration
- Mise à jour